Déposée le 4 février 1987 par AKZO NOBEL CHEMICALS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AKZO NOBEL CHEMICALS B.V., domicilié(e) Stationsplein 4 3818 LE AMERSFOORT PAYS-BAS (dossier no 2078906) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2078906) - France.
La marque NL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. - Stationsplein 4 3818 LE AMERSFOORT PAYS-BAS (dossier no 2078906) - Pays-Bas
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2078906) - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2078906 - Publication au BOPI 1996-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription - Transmission de propriété n°32912 - Publication au BOPI
Farines, produits de mouture et produits de farine, produits pour l'amélioration des farines et de leurs qualités panifiables, levures de toutes sortes et en particulier levures de boulangerie, graisses techniques, produits chimiques pour l'industrie, la médecine, l'hygiène, la pharmacie, les sciences et la photographie, drogues, produits chimiques de toutes sortes pour servir à la conservation, produits pour la destruction d'animaux et de végétaux, agents de lavage, de blanchissage et d'oxydation, savons, savons en poudre, produits à nettoyer et à détacher, produits à colorer, matières colorantes naturelles ou artificielles, pigments, vernis, matières collantes, produits cosmétiques et produits de beauté, pâtes dentifrices, sels de bain, huiles, et graisses comestibles, tourteaux de lin, substances alimentaires diététiques, médicaments, produits et préparations pharmaceutiques, désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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